Easter-eggs.org
44-46, rue de l’Ouest
75 014 Paris

PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DE L’ASSOCIATION EASTER-EGGS.ORG en date du 7 juin 2002

En réponse à la convocation du Président les membres de l’Assemblée Générale se sont réunis ce jour à 15h00 au 44-46 rue de l’Ouest à Paris.

Membres présents :

  Ayanides Jean-Philippe
  Parienti Michaël
  Beaugrand Romain
  Breider Philippe
  Lacour Emmanuel
  Brugier Pascal
  Lacoux Cyril
  Dillard Anne-Florence
  Musso Cédric
  Dillard Pierre-Yves
  Saracco Emmanuel
  Doumbe Max
  Henaine Thomas

La feuille de présence signée par chaque membre à son arrivée est jointe à ce procès verbal.

Le quorum prévu à l’article 12 des statuts étant atteint, l’Assemblée Générale peut valablement délibérer.

L’ordre du jour est le suivant :

  Ouverture de la séance par le Secrétaire mandaté par le Président
  Présentation de la situation morale de l’Association et présentation des comptes pour l’exercice 2001
  Présentation de l’ordre du jour et ajout eventuel de questions non évoquée dans la convocation.
  Étude et débat sur les questions inscrites à l’ordre du jour ;
  Vote des résolutions se rapportant aux questions inscrites à l’ordre du jour ;
  Vote sur l’exclusion d’un membre conformément aux statuts ;
  Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortant.
  Clôture de l’assemblée générale par le Secrétaire mandaté

RAPPEL L’assemblée générale délibère à la majorité relative des membres actifs présents ou représentés. La modification des statuts ne peut être adoptée qu’à la majorité des deux tiers des membres actifs présents ou représentés.

Questions inscrites à l’ordre du jour :

  Sujet n°1 : Présentation des comptes et de la situation morale de l’association pour l’exercice 2001.

Résolution : L’Assemblée générale, après avoir pris connaissance des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2001 et après avoir entendu la lecture du rapport moral par le Président, approuve les comptes dudit exercice, ainsi que toutes les opérations traduites dans ces comptes ou mentionnées dans le rapport moral.

Cette discussion a été suivie par une résolution adoptée à 13 voix pour, 0 voix contre, et 0 abstentions.

  Sujet n°2 : Etablissement du mandat du Président de l’association ou de son représentant désigné pour représenter l’association lors de l’Assemblée Générale Mixte de la SARL Easter-eggs du 14 juin 2002.

La rapport de gestion et les comptes de la SARL Easter-eggs se rapportant à l’exercice 2001 sont mis à la disposition de l’Assemblée Générale au siège de l’association.

L’assemblée générale de la SARL Easter-eggs devra se prononcer sur les résolutions suivantes :

  PREMIERE RESOLUTION

L’Assemblée générale, après avoir pris connaissance des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2001 et après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Gérant Pierre-Yves Dillard, approuve les comptes sociaux dudit exercice, ainsi que toutes les opérations traduites dans ces comptes ou mentionnées dans le rapport de gestion.

  DEUXIEME RESOLUTION

L’Assemblée Générale constate que les comptes de l’exercice arrêtés au 31 décembre 2001 et approuvés par la présente Assemblée se soldent par un bénéfice de 35 655.00 euros et décide d’affecter le bénéfice comme suit :

• Affectation de 5% (1 782,75 euros) à la réserve légale qui sera portée de 793 euros à 2 575,75 euros.

• Solde : 33 872,25 euros

• Affectation de 8 000,00 euros au capital qui sera porté de 8 000,00 euros à 16 000,00 euros.

• Solde : 25 872,25 euros

• Affectation du solde au compte report à nouveau qui sera ainsi porté de 14 682, 00 euros à 40 554,25 euros

Conformément aux dispositions légales, il est rappelé qu’au titre de l’exercice clos les 31 décembre 2001, il n’a été distribué aucun dividende.

  TROISIEME RESOLUTION

Après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Gérant, l’Assemblée Générale prend acte des comptes consolidés qui lui sont présentés.

  QUATRIEME RESOLUTION

L’Assemblée Générale donne au gérant quitus entier et sans réserve de l’exécution de son mandat pour ledit exercice.

  CINQUIEME RESOLUTION

En conséquence de l’augmentation de capital, il est procédé à une modification des statuts de la SARL Easter-eggs :

ARTICLE 8 - CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fixé à la somme de 16 000 euros.

Il est divisé en 500 parts de 32 euros chacune, attribuées aux associés en proportion de leurs droits, à savoir ;

• à M. Raviart, à concurrence de 1 part

• à l’Association Easter-eggs.org, à concurrence de 499 parts

Total égal au nombre de parts composant le capital social : 500 parts.

Conformément à l’article 38 de la loi du 24 juillet 1966, les soussignés déclarent expressément que ces parts sociales ont été réparties entre eux dans la proportion sus-indiquée et sont toutes entièrement libérées.

  SIXIEME RESOLUTION L’assemblée générale désigne Pierre-Yves Dillard, gérant, salarié de la SARL Easter-eggs, non-détenteur de part sociale, au poste de gérant de la SARL Easter-eggs.

  SEPTIEME RESOLUTION L’assemblée générale délègue tous pouvoirs au porteur d’une copie ou d’un extrait des présentes à l’effet d’accomplir toutes les formalités légales.

Cette discussion a été suivie par une résolution adoptée à 13 voix pour, 0 voix contre, et 0 abstentions.

L’Assemblée Générale a pris connaissance des 7 résolutions qui seront présentées au vote lors de l’Assemblée Générale Mixte de la SARL du 14 juin 2002. L’Assemblée générale mandate le Président de l’association afin d’adopter ces 7 résolutions en l’état lors de l’Assemblée Générale Mixte de la SARL du 14 juin 2002.

Suite au vote sur les questions inscrites à l’ordre du jour, il est demandé à l’Assemblée Générale de voter pour la nomination d’un nouveau Bureau.

Modalités des élections :

Vote électronique à bulletin libre, scrutin Condorcet. Le vote était ouvert aux membres actifs et aux membres d’honneur. Les candidats pouvaient se déclarer entre le Mardi 22 mai 2002 et le jeudi 6 juin 2002 à minuit. Les votes electroniques étaient ouverts entre le Mardi 22 mai et le Vendredi 7 juin 2002 à Midi.

Se présentaient :

Michaël Parienti, Emmanuel Lacour et Cedric Musso, membres actifs au poste de Président.

Philippe Breider, Emmanuel Lacour et Michaël Parienti, membres actifs, au poste de Vice-Président.

Jean-Philippe Ayanides, membre actif, au poste de secretaire.

Anne-Florence Dillard, membre actif, au poste de trésorière.

Sont élus :

Michaël Parienti, membre actif au poste de Président ;

Emmanuel Lacour, membre actif, au poste de Vice-Président ;

Jean-Philippe Ayanides ,membre actif, au poste de secrétaire ;

Anne-Florence Dillard, membre actif, au poste de trésorière.

Le président de la séance, M. Cédric Musso, ayant vérifié l’étude des sujets portés à l’ordre du jour et la fin des questions déclare la séance levée à 17 heures.

Procès-verbal établi par le secrétaire de la séance , signé par le Président et deux membres présents.

• Le Président : Michaël Parienti
• Membre présent 1 : Emmanuel Lacour
• Membre présent 2 : Thomas Henaine